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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 23 trouvées
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Question n° 1045S posée par Mme Anne-Catherine Loisier
Consultations externes proposées par les hôpitaux de proximité dans les territoires sous-dotés
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 0369G posée par M. Jean-Paul Prince
Situation des hôpitaux
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
Pertinence
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Question n° 0092C posée par M. Yves Daudigny
Situation des hôpitaux
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 0093C posée par Mme Laurence Cohen
Situation des hôpitaux
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 0099G posée par Mme Annie David
Situation des hôpitaux
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 27496 posée par M. Guy Benarroche
Tarification des soins en psychiatrie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24861 posée par Mme Raymonde Poncet Monge
Réforme du financement de la psychiatrie publique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25806 posée par M. Serge Larcher
Situation de l'hôpital public en Martinique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17981 posée par M. Paul Girod
Situation budgétaire des hôpitaux publics
La question est caduque
Pertinence