Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

  1. Question n° 0696G posée par Mme Jacqueline Alquier

    Hôpitaux publics en milieu rural

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  2. Question n° 23523 posée par M. Michel Moreigne

    Déficit budgétaire du centre hospitalier de Guéret

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  3. Question n° 18398 posée par M. Jean-Pierre Bel

    Situation des hôpitaux publics

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  4. Question n° 17901 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Situation des hôpitaux publics

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  5. Question n° 17907 posée par Mme Christiane Demontès

    Financement du service hospitalier public

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 25806 posée par M. Serge Larcher

    Situation de l'hôpital public en Martinique

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 17975 posée par Mme Esther Sittler

    Situation budgétaire des établissements hospitaliers

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 17981 posée par M. Paul Girod

    Situation budgétaire des hôpitaux publics

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne