Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

3 questions

Question n° 19670 posée par M. Emmanuel Capus

Situation des praticiens des centres de lutte contre le cancer

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

17/12/2020
Pertinence
Question n° 14570 posée par M. Jean-Noël Guérini

Danger des nitrites dans l'alimentation

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

05/03/2020
Pertinence
Question n° 02530 posée par M. Dominique Théophile

Revalorisation du coefficient géographique aux Antilles et en Guyane

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

21/12/2017
Pertinence

Questions sans réponse

3 questions affichées sur les 9 trouvées

Question n° 27553 posée par Mme Laurence Harribey

Situation financière du centre hospitalier de Libourne

La question a été retirée

07/04/2022
Pertinence
Question n° 27496 posée par M. Guy Benarroche

Tarification des soins en psychiatrie

La question est caduque

31/03/2022
Pertinence
Question n° 24861 posée par Mme Raymonde Poncet Monge

Réforme du financement de la psychiatrie publique

La question est caduque

14/10/2021
Pertinence
Question n° 23168 posée par Mme Véronique Guillotin

Réforme du financement de la radiothérapie

La question est caduque

03/06/2021
Pertinence
Question n° 23047 posée par M. Arnaud Bazin

Réforme du modèle de financement de la radiothérapie

La question est caduque

27/05/2021
Pertinence

Voir toutes les questions sans réponses