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60 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 44 trouvées
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Question n° 09326 posée par M. Marcel Vidal
Devenir de l'hôpital public
Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 0277G posée par M. Jean-Léonce Dupont
Mise en oeuvre de la tarification à l'activité dans les hôpitaux
Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 11074 posée par M. Georges Gruillot
Situation critique des hôpitaux français
Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille
Pertinence
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Question n° 12290 posée par M. André Vézinhet
Suppression de lits au centre d'interruption volontaire de grossesse du CHU Arnaud-de-Villeneuve de Montpellier
Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale
Pertinence
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Question n° 13154 posée par M. Yves Dauge
Réforme du financement des hôpitaux
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 16 trouvées
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Question n° 17975 posée par Mme Esther Sittler
Situation budgétaire des établissements hospitaliers
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17981 posée par M. Paul Girod
Situation budgétaire des hôpitaux publics
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25806 posée par M. Serge Larcher
Situation de l'hôpital public en Martinique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02400 posée par M. Jean-Pierre Michel
Avenir des petits hôpitaux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02745 posée par M. André Vantomme
Prise en charge des actes biologiques dans le cadre de l'assistance médicale à la procréation
La question est caduque
Pertinence