Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
63 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 53 trouvées
-
Question n° 03537 posée par M. Robert Vizet
Statut des personnels de physique nucléaire du CNRS
Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur
Pertinence
-
Question n° 04742 posée par M. Xavier de Villepin
Préservation de la compétence française dans le domaine de la propulsion stratégique
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
-
Question n° 0304S posée par M. Jean-Luc Mélenchon
Délocalisation du Laboratoire pour l'utilisation du rayonnement électromagnétique d'Orsay (Essonne)
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 14224 posée par M. Jean-Luc Mélenchon
Eventuelle délocalisation du laboratoire pour l'utilisation du rayonnement électromagnétique d'Orsay
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 06220 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Restructuration du laboratoire de physique corpusculaire du Collège de France
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 10 trouvées
-
Question n° 05914 posée par M. Jacques Habert
Notation des personnels en service à l'étranger
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 22827 posée par M. Daniel Percheron
Fermetures de cabinets de pédicure-podologue
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 05333 posée par M. Jean-Marc Todeschini
Encadrement des pratiques de financement participatif
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 11765 posée par Mme Laurence Cohen
Compte personnel de prévention et situation des travailleuses précaires
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 12656 posée par M. Yves Détraigne
Jour de repos dans le secteur de la boulangerie
La question est caduque
Pertinence