Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
321 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 216 trouvées
-
Question n° 15609 posée par M. Marcel Debarge
Durée du travail: calcul de la moyenne annuelle de 35 heures
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
-
Question n° 17744 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
SNCF: durée effective du travail et généralisation des 35 heures
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
-
Question n° 21671 posée par M. Georges Mouly
Durée hebdomadaire du travail du personnel de nuit des établissements sociaux
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
-
Question n° 23037 posée par M. Georges Mouly
Durée hebdomadaire du travail du personnel de nuit des établissements sociaux
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
-
Question n° 02543 posée par M. Roger Husson
Application des trente-cinq heures de nuit au CHR de Metz-Thionville
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 105 trouvées
-
Question n° 06440 posée par M. Philippe Darniche
Création d'emplois et durée hebdomadaire du travail à trente-cinq heures
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 09554 posée par M. Auguste Cazalet
Loi sur les 35 heures et organisation des crédits d'heures de délégation des représentants du personnel
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 10908 posée par M. Serge Mathieu
Respect par les sociétés privées de collecte des déchets ménagers de la loi relative à la réduction du temps de travail
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 12370 posée par M. Adrien Gouteyron
Conséquences de la réduction du temps de travail
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 12379 posée par M. Adrien Gouteyron
Réduction du temps de travail et risque de précarisation de l'emploi
La question a été retirée
Pertinence