Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
66 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 57 trouvées
-
Question n° 0009A posée par M. Bruno Sido
Couverture du territoire national en téléphonie mobile
Réponse du Ministère délégué à l'industrie
Pertinence
-
Question n° 03371 posée par M. Pierre Martin
Désenclavement numérique des territoires d'outre-mer
Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Pertinence
-
Question n° 08907 posée par Mme Annie David
Accès au service public des nouvelles technologies de la communication et de l'information dans les communes rurales et de montagne
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la prospective et du développement de l'économie numérique
Pertinence
-
Question n° 10187 posée par M. Gérard Longuet
Couverture des zones rurales en téléphonie mobile
Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 0678S posée par M. Bernard Vera
Avenir de l'industrie des télécoms en France et plus précisément d'Alcatel-Lucent
Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 9 trouvées
-
Question n° 08088 posée par M. Jean-Pierre Masseret
Vente des fréquences militaires
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 16563 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont
Mise en place de la couverture téléphonique des zones blanches
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 18712 posée par M. Jean Louis Masson
Suppression des cabines téléphoniques publiques et zones blanches
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 19230 posée par Mme Annick Billon
Résorption des zones blanches sur le territoire du nord-ouest vendéen
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 21540 posée par M. Jean-Jacques Lozach
Couverture du territoire par la téléphonie mobile
La question est caduque
Pertinence