Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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88 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 84 trouvées

  1. Question n° 11606 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Utilisation de gazon synthétique aux abords des pistes des aéroports parisiens

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 17472 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Construction d'un troisième aéroport en Ile-de-France

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00694 posée par M. Jean-Jacques Robert

    Manque d'informations à l'arrivée des vols intérieurs de nuit sur l'aéroport Roissy - Charles-de-Gaulle

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03946 posée par Mme Paulette Fost

    Contrôle des passagers dans les aéroports parisiens par des personnels privés

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 07162 posée par M. Philippe Marini

    Conséquences sur l'environnement de la construction d'une 3e piste d'atterrissage à Roissy

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 12288 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Catastrophe survenue au terminal 2 E de l'aéroport Charles-de-Gaulle à Roissy

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 17116 posée par Mme Catherine Procaccia

    Entretien des voies desservant les terminaux de l'aéroport de Roissy-Charles de Gaulle

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01298 posée par Mme Hélène Lipietz

    Redevances payées au groupe ADP par la police aux frontières

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1351S posée par M. Richard Yung

    Contrôles aux frontières à l'aéroport Paris-Charles de Gaulle

    La question a été retirée

    Pertinence Faible