Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

53 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 52 trouvées

  1. Question n° 17472 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Construction d'un troisième aéroport en Ile-de-France

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00694 posée par M. Jean-Jacques Robert

    Manque d'informations à l'arrivée des vols intérieurs de nuit sur l'aéroport Roissy - Charles-de-Gaulle

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 07162 posée par M. Philippe Marini

    Conséquences sur l'environnement de la construction d'une 3e piste d'atterrissage à Roissy

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 07810 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Abandon du projet d'extension de l'aéroport Charles-de-Gaulle

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 14096 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Réalisation de la desserte interne de l'aéroport Charles-de-Gaulle

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 1351S posée par M. Richard Yung

    Contrôles aux frontières à l'aéroport Paris-Charles de Gaulle

    La question a été retirée

    Pertinence Faible