Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

85 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 83 trouvées

  1. Question n° 08240 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Organisation de la desserte de l'aéroport de Roissy pour les taxis

    Réponse du ministère : Commerce et artisanat

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00421 posée par Mme Hélène Luc

    Financement des travaux d'atténuation de nuisances phoniques à Orly et Roissy

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01994 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Construction d'une cinquième piste à Roissy

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 10475 posée par M. Robert Pontillon

    Comportement des agents de sécurité aux aéroports de Roissy-Charles-de-Gaulle

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  5. Question n° 14289 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Nuisances de l'aéroport de Roissy - Charles-de-Gaulle

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 17116 posée par Mme Catherine Procaccia

    Entretien des voies desservant les terminaux de l'aéroport de Roissy-Charles de Gaulle

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01298 posée par Mme Hélène Lipietz

    Redevances payées au groupe ADP par la police aux frontières

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible