Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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50 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 45 trouvées

Question n° 01344 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Fonctionnement des lignes d'autobus desservant la plate-forme aéroportuaire de Roissy

Réponse du ministère : Équipement

27/05/1993
Pertinence
Question n° 07162 posée par M. Philippe Marini

Conséquences sur l'environnement de la construction d'une 3e piste d'atterrissage à Roissy

Réponse du ministère : Équipement

14/07/1994
Pertinence
Question n° 07810 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Abandon du projet d'extension de l'aéroport Charles-de-Gaulle

Réponse du ministère : Équipement

15/09/1994
Pertinence
Question n° 11990 posée par M. Alain Vasselle

Mission d'études sur la desserte aéroportuaire du bassin parisien

Réponse du ministère : Équipement

31/08/1995
Pertinence
Question n° 14096 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Réalisation de la desserte interne de l'aéroport Charles-de-Gaulle

Réponse du ministère : Équipement

22/02/1996
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 01298 posée par Mme Hélène Lipietz

Redevances payées au groupe ADP par la police aux frontières

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

21/09/2017
Pertinence
Question n° 05826 posée par M. Sébastien Meurant

Suppression de la qualité de point de passage frontalier de l'aéroport de Paris-Pontoise

La question est caduque

28/06/2018
Pertinence
Question n° 19600 posée par Mme Laure Darcos

Situation de la plate-forme aéroportuaire d'Orly

La question est caduque

17/12/2020
Pertinence
Question n° 20399 posée par Mme Laure Darcos

Nouveau plan de prévention du bruit dans l'environnement de l'aéroport de Paris-Orly

La question est caduque

04/02/2021
Pertinence
Question n° 25244 posée par M. Sébastien Meurant

Suppression de la qualité de point de passage frontalier de l'aéroport de Paris-Pontoise

La question est caduque

04/11/2021
Pertinence