Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

Question n° 23281 posée par M. Emmanuel Hamel

Sécurité des aéroports dans l'Europe de 1993

Réponse du ministère : Intérieur

29/10/1992
Pertinence
Question n° 03946 posée par Mme Paulette Fost

Contrôle des passagers dans les aéroports parisiens par des personnels privés

Réponse du ministère : Intérieur

02/12/1993
Pertinence
Question n° 09892 posée par M. Jacques Rocca Serra

Intention du Gouvernement en matière de sécurité dans les aéroports

Réponse du ministère : Intérieur

16/02/1995
Pertinence
Question n° 17374 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Accès des taxis valdoisiens à l'aéroport Charles-de-Gaulle

Réponse du ministère : Intérieur

05/09/1996
Pertinence
Question n° 21471 posée par M. Roger Lagorsse

Aéroports : conditions de rétention des étrangers en situation irrégulière

Réponse du ministère : Intérieur

23/12/1999
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 17116 posée par Mme Catherine Procaccia

Entretien des voies desservant les terminaux de l'aéroport de Roissy-Charles de Gaulle

La question est caduque

10/02/2011
Pertinence
Question n° 05826 posée par M. Sébastien Meurant

Suppression de la qualité de point de passage frontalier de l'aéroport de Paris-Pontoise

La question est caduque

28/06/2018
Pertinence
Question n° 25244 posée par M. Sébastien Meurant

Suppression de la qualité de point de passage frontalier de l'aéroport de Paris-Pontoise

La question est caduque

04/11/2021
Pertinence