Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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213 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 203 trouvées

  1. Question n° 00704 posée par M. Jean-Marie Morisset

    Extension d'activités pour les chantiers d'insertion

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 21429 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Équilibre financier des associations coordonnant les ateliers et chantiers d'insertion

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 21282 posée par Mme Vivette Lopez

    Situation de trésorerie des ateliers et chantiers d'insertion

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 21283 posée par Mme Vivette Lopez

    Réforme du financement de l'insertion par l'activité économique et conséquences sur l'aide au poste

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 21284 posée par Mme Vivette Lopez

    Réforme du financement de l'insertion par l'activité économique et de la formation professionnelle

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 26021 posée par Mme Frédérique Puissat

    Associations d'insertion et exonération fiscale

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 17191 posée par Mme Patricia Schillinger

    Impact de la crise sanitaire sur le secteur de l'insertion par l'activité économique

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 22886 posée par Mme Gisèle Jourda

    Financement des ateliers et chantiers d'insertion

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 22054 posée par Mme Annick Billon

    Financement des formations de l'insertion par l'activité économique

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 18576 posée par M. Alain Anziani

    Soutien aux ateliers et chantiers d'insertion

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

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