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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 14 trouvées
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Question n° 18988 posée par Mme Claire-Lise Campion
Lutte contre les nuisances aériennes
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 07041 posée par Mme Isabelle Pasquet
Bruit des avions sur la santé
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 07055 posée par M. Philippe Esnol
Étude DEBATS conduite par l'ACNUSA
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 06991 posée par M. Vincent Capo-Canellas
Étude sur les effets des nuisances sonores aériennes sur la santé
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 06830 posée par Mme Patricia Schillinger
Études sur le bruit des avions
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 1311S posée par Mme Claire-Lise Campion
Lutte contre les nuisances aériennes
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 06884 posée par Mme Gisèle Printz
De l'étude des effets du bruit des aéronefs touchant la santé
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence