Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 0981S posée par Mme Danièle Pourtaud

    Aides à l'acquisition de véhicules propres

    Réponse du ministère : Droits des femmes

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0683S posée par M. Guy Vissac

    Coût du recyclage des déchets pour les communes

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0669S posée par M. Jean Faure

    Politique de diversification énergétique et de valorisation de la forêt française

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0555S posée par M. Alain Vasselle

    Gestion des déchets

    Réponse du ministère : Tourisme

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0522S posée par M. Jean-Claude Peyronnet

    Réforme du système d'aides de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Faible

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