Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 35 trouvées

  1. Question n° 23964 posée par M. Alain Duffourg

    Revalorisation des métiers de l'aide à domicile

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 23700 posée par M. Pascal Allizard

    Aides à domicile du secteur privé

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 23030 posée par Mme Nathalie Delattre

    Revalorisation salariale et modifications des modalités de financement des aides à domicile

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 23044 posée par M. Michel Savin

    Revalorisation des salaires des aides à domicile du secteur privé

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 23046 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Revalorisation des salaires des aides à domicile

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 12938 posée par M. François Grosdidier

    Pénurie de personnels pour l'aide à domicile des seniors

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 23229 posée par M. Michel Savin

    Malaise des salariés ADMR face à leur nouvelle convention collective

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 16315 posée par M. Claude Bertaud

    Recours par les ADMR contre les débiteurs alimentaires

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne