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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 27 trouvées
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Question n° 1110S posée par M. Christian Cambon
Aide financière à l'insonorisation des logements compris dans le plan de gêne sonore de Paris-Orly.
Réponse du Ministère délégué au tourisme
Pertinence
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Question n° 03982 posée par M. Jacques Legendre
Promotion de la diversité linguistique dans les grands aéroports parisiens
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 07870 posée par M. Gérard Longuet
Préjudices causés aux usagers et aux compagnies par les délais excessivement longs aux contrôles de sécurité à Roissy-Charles de Gaulle
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
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Question n° 12338 posée par M. François Marc
Crise du trafic des aéroports français et affectation de la taxe de l'aviation civile
Réponse du Ministère chargé des transports
Pertinence
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Question n° 14704 posée par M. François Marc
Crise du trafic des aéroports français et affectation de la taxe de l'aviation civile
Réponse du Ministère chargé des transports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 17116 posée par Mme Catherine Procaccia
Entretien des voies desservant les terminaux de l'aéroport de Roissy-Charles de Gaulle
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01298 posée par Mme Hélène Lipietz
Redevances payées au groupe ADP par la police aux frontières
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 14357 posée par M. Fabien Gay
Conséquences du projet de terminal 4 de l'aéroport de Roissy sur le climat
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16514 posée par M. Martial Bourquin
Situation d'Aéroports de Paris
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 19600 posée par Mme Laure Darcos
Situation de la plate-forme aéroportuaire d'Orly
La question est caduque
Pertinence