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79 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 74 trouvées
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Question n° 25395 posée par M. Jean-Pierre Bansard
Instances en charge de la médecine et des conditions de travail dans les établissements scolaires d'enseignement français à l'étranger
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 25206 posée par M. Jean-Pierre Bansard
Dispositif français langue maternelle
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 24380 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian
Vaccination de professeurs des lycées français à l'étranger
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 22539 posée par M. Ronan Le Gleut
Réforme du baccalauréat et mobilité internationale
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 1516S posée par M. Jean-Yves Leconte
Classement de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger parmi les organismes divers d'administration centrale
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 2172S posée par M. Jean-Yves Leconte
Pouvoir disciplinaire des ambassadeurs sur les personnels d'établissement homologué d'enseignement français à l'étranger
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27053 posée par M. Yan Chantrel
Recrutement des personnels résidents dans les établissements d'enseignement français à l'étranger pour la rentrée 2022-2023
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25869 posée par M. Jean-Yves Leconte
Pouvoir disciplinaire des ambassadeurs sur les personnels d'établissement homologué d'enseignement français à l'étranger
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 05320 posée par M. Jean-Pierre Bansard
Inclusion scolaire dans les établissements appartenant au réseau de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 38553 posée par M. Hubert Durand-Chastel
Renégociation des conventions entre l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger (AEFE) et les associations gestionnaires des établissements d'enseignement français à l'étranger
La question est caduque
Pertinence