Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 27 trouvées
-
Question n° 23576 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian
Retour en France des enseignants du réseau de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 1516S posée par M. Jean-Yves Leconte
Classement de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger parmi les organismes divers d'administration centrale
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie
Pertinence
-
Question n° 20137 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian
Délais de publication des arrêtés relatifs au dispositif de garantie de l'État pour les établissements français d'enseignement à l'étranger
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence
-
Question n° 17995 posée par M. Jean-Yves Leconte
Paiement des frais d'écolage du troisième trimestre pour les élèves du réseau de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 16861 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian
Critères d'homologation des établissements scolaires au sein de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
-
Question n° 28109 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian
Taux de chancellerie retenu pour le calcul des bourses scolaires des établissements du réseau de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 27053 posée par M. Yan Chantrel
Recrutement des personnels résidents dans les établissements d'enseignement français à l'étranger pour la rentrée 2022-2023
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 1697S posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian
Retour en France des enseignants du réseau de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger
La question a été transformée.
Pertinence
-
Question n° 09313 posée par M. Damien Regnard
Sanctuarisation réelle des besoins budgétaires de l'enseignement français à l'étranger
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 07541 posée par M. Damien Regnard
Sanctuarisation réelle des besoins budgétaires de l'enseignement français à l'étranger
La question est caduque
Pertinence