Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

66 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 63 trouvées

  1. Question n° 26961 posée par M. Jean-Pierre Bansard

    Mandats particuliers exercés par certains conseillers à l'assemblée des Français de l'étranger

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 22733 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Accompagnement des élèves en situation de handicap dans le réseau de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  3. Question n° 19862 posée par M. Damien Regnard

    Situation du consulat de Port-Gentil

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  4. Question n° 19846 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Situation de la chancellerie détachée de Port-Gentil au Gabon

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 19280 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Inscription des enfants au registre des Français de l'étranger

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses


Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 28109 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Taux de chancellerie retenu pour le calcul des bourses scolaires des établissements du réseau de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 13990 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Frais de scolarisation pris en charge pour les bourses scolaires

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 24262 posée par M. Xavier de Villepin

    Bourses scolaires des Français de l'étranger

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne