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115 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 110 trouvées
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Question n° 00841 posée par M. Jacques Habert
Expulsions d'élèves dans les lycées français de l'étranger
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 11271 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga
Enseignants résidents du réseau de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger au Canada
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 13650 posée par M. André Maman
Défense de la langue française et coopérants du service national
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 16496 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga
Bourses scolaires et Français de l'étranger
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 05409 posée par M. Jacques Habert
Enseignants français à l'étranger : indemnité de suivi et d'orientation
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 38553 posée par M. Hubert Durand-Chastel
Renégociation des conventions entre l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger (AEFE) et les associations gestionnaires des établissements d'enseignement français à l'étranger
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05320 posée par M. Jean-Pierre Bansard
Inclusion scolaire dans les établissements appartenant au réseau de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 25869 posée par M. Jean-Yves Leconte
Pouvoir disciplinaire des ambassadeurs sur les personnels d'établissement homologué d'enseignement français à l'étranger
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 27053 posée par M. Yan Chantrel
Recrutement des personnels résidents dans les établissements d'enseignement français à l'étranger pour la rentrée 2022-2023
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 2172S posée par M. Jean-Yves Leconte
Pouvoir disciplinaire des ambassadeurs sur les personnels d'établissement homologué d'enseignement français à l'étranger
La question est caduque
Pertinence