Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 29 trouvées

  1. Question n° 20610 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Montant de l'enveloppe budgétaire consacrée à l'indemnité spécifique de vie locale

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  2. Question n° 20612 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Gestion des postes d'enseignants dans le réseau de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0078S posée par M. André Ferrand

    Déplafonnement des postes de personnels titulaires de l'éducation nationale affectés dans l'enseignement français à l'étranger

    Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0175S posée par M. Jean-Yves Leconte

    Conditions de financement de l'extension du lycée Alexandre Dumas à Moscou et conditions d'accueil des élèves

    Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0262S posée par M. Jean-Yves Leconte

    Situation des enseignants contractuels de la MICEL en Turquie

    Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 18779 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Effectifs des professeurs détachés pour l'enseignement français à l'étranger

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 18891 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Valorisation des acquis professionels des enseignants détachés hors de France

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 24345 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Fermeture des filières professionnelles des lycées Lyautey à Casablanca et Descartes à Rabat

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 27177 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Rémunérations dans les établissements français à l'étranger

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 07978 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Prise en compte des boursiers à quotité partielle issus du réseau d'enseignement français à l'étranger dans le système « Parcoursup »

    En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible