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89 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 82 trouvées
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Question n° 11054 posée par M. Jean-Luc Ruelle
Soutien apporté aux Français au Niger
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 10648 posée par M. Jean-Pierre Bansard
Situation du lycée français international Victor Hugo à Florence
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 10287 posée par M. Jean-Pierre Bansard
Inégalités de traitement des élèves boursiers de l'enseignement français à l'étranger lors de leur entrée dans l'enseignement supérieur
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 09382 posée par Mme Hélène Conway-Mouret
Report de la commission nationale des bourses
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 08962 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian
Situation des familles boursières en Argentine
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 28109 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian
Taux de chancellerie retenu pour le calcul des bourses scolaires des établissements du réseau de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 28021 posée par M. Jean-Pierre Bansard
Conséquences du décret n° 2022-705 du 26 avril 2022 fixant le taux de la cotisation prévue à l'article L. 87 du code des pensions civiles et militaires de retraite
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15212 posée par M. Yves Détraigne
Avenir des lycées français du monde
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05320 posée par M. Jean-Pierre Bansard
Inclusion scolaire dans les établissements appartenant au réseau de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 22848 posée par M. Jean-Yves Leconte
Existence d'un plafond d'emplois pour les personnels recrutés locaux à l'agence pour l'enseignement français à l'étranger
La question a été retirée
Pertinence