Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

Question n° 21554 posée par M. Christian Cointat

Agence pour l'enseignement francais à l'étranger : compétence sur les personnels de recrutement local

Réponse du Ministère des affaires étrangères

09/02/2006
Pertinence
Question n° 03477 posée par M. Christian Cointat

Enseignement français à Madagascar

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

21/02/2008
Pertinence
Question n° 07021 posée par M. Louis Duvernois

Lycée international d'Hô Chi Minh Ville

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

15/01/2009
Pertinence
Question n° 12809 posée par M. Christian Cointat

Droits d'entrée dans l'enseignement secondaire à l'étranger

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

01/04/2010
Pertinence
Question n° 14114 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Attribution des bourses scolaires aux enfants d'agents publics à l'étranger

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

24/06/2010
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 19987 posée par M. Jean-Yves Leconte

Existence d'un plafond d'emplois pour les personnels recrutés locaux à l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

La question a été retirée

11/02/2016
Pertinence
Question n° 22848 posée par M. Jean-Yves Leconte

Existence d'un plafond d'emplois pour les personnels recrutés locaux à l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

La question a été retirée

21/07/2016
Pertinence
Question n° 24352 posée par M. Jean-Yves Leconte

Rythme scolaire imposé par l'agence pour l'enseignement français à l'étranger aux établissements d'Argentine

La question est caduque

15/12/2016
Pertinence