Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 24 trouvées

Question n° 0949S posée par Mme Laurence Harribey

Prise en charge des enfants atteints de trouble du spectre de l'autisme

Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations

30/11/2023
Pertinence
Question n° 0625S posée par Mme Nicole Bonnefoy

Manque important de places dans les établissements médico-sociaux en Charente

Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

20/04/2023
Pertinence
Question n° 06272 posée par Mme Annick Jacquemet

Scolarisation effective des enfants avec troubles du spectre de l'autisme

Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées

13/04/2023
Pertinence
Question n° 04621 posée par M. Hervé Maurey

Manque de places en établissements médico-éducatifs

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

29/12/2022
Pertinence
Question n° 02540 posée par M. Pascal Allizard

Difficultés d'accès à l'éducation des enfants en situation de handicap

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

08/09/2022
Pertinence