Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

Question n° 15320 posée par M. Jean-Marie Janssens

Accueil des élèves en situation de handicap au sein des établissements scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

16/04/2020
Pertinence
Question n° 14750 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Accueil des élèves en situation de handicap au sein des établissements scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

12/03/2020
Pertinence
Question n° 14321 posée par M. Yves Détraigne

Situation des accompagnants des élèves en situation de handicap

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

13/02/2020
Pertinence
Question n° 13100 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

Accompagnants d'élèves en situation de handicap

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

14/11/2019
Pertinence
Question n° 12739 posée par Mme Laurence Cohen

Manque d'accompagnants d'élèves en situation de handicap dans les écoles

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

24/10/2019
Pertinence

Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 13 trouvées

Question n° 27541 posée par Mme Laurence Cohen

Privatisation des accompagnants d'élèves en situation de handicap

La question est caduque

07/04/2022
Pertinence
Question n° 26938 posée par M. Yves Détraigne

Continuité de la prise en charge des enfants en situation de handicap à l'école

La question est caduque

24/02/2022
Pertinence
Question n° 26778 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

Accompagnement des élèves en situation de handicap dans les établissements scolaires

La question est caduque

17/02/2022
Pertinence
Question n° 26609 posée par M. Jean-Marc Todeschini

Devenir contractuel des assistants d'éducation et des accompagnants d'élèves en situation de handicap

La question est caduque

10/02/2022
Pertinence
Question n° 26663 posée par M. Jean-Marie Mizzon

Devenir des accompagnants des élèves en situation de handicap

La question est caduque

10/02/2022
Pertinence

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