Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 40 trouvées

Question n° 15429 posée par M. Patrick Abate

Accès aux activités périscolaires pour les enfants atteints de handicap

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

26/03/2015
Pertinence
Question n° 16712 posée par M. Patrick Abate

Accès aux activités périscolaires pour les enfants atteints de handicap

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

04/06/2015
Pertinence
Question n° 1553S posée par M. Jean-Louis Tourenne

Auxiliaires de vie scolaire

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

27/10/2016
Pertinence
Question n° 03939 posée par Mme Maryvonne Blondin

Situation de précarité des auxiliaires de vie scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

22/03/2018
Pertinence
Question n° 05236 posée par M. Dominique Théophile

Manque d'auxiliaires de vie scolaire

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

31/05/2018
Pertinence