Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 38 trouvées

Question n° 27414 posée par Mme Elsa Schalck

Manque d'accompagnants pour les élèves en situation de handicap

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

24/03/2022
Pertinence
Question n° 25888 posée par M. Christian Cambon

Manque d'accompagnants d'élèves en situation de handicap au collège Simone-Veil de Mandres-les-Roses

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

16/12/2021
Pertinence
Question n° 2185G posée par M. Jean-Pierre Moga

Accompagnement des enfants handicapés hors temps scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

09/12/2021
Pertinence
Question n° 25765 posée par Mme Elsa Schalck

Manque d'accompagnants pour les élèves en situation de handicap

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

09/12/2021
Pertinence
Question n° 25822 posée par Mme Patricia Demas

Sensibilisation informatique des enseignants en formation

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

09/12/2021
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 23793 posée par M. Stéphane Ravier

Statut et situation des accompagnants des élèves en situation de handicap

La question est caduque

15/07/2021
Pertinence
Question n° 23575 posée par Mme Marie-Claude Varaillas

Revalorisation du statut des accompagnants des élèves en situation de handicap

La question est caduque

01/07/2021
Pertinence
Question n° 23388 posée par M. Jacques Grosperrin

Conditions de travail des accompagnants d'élèves en situation de handicap

La question est caduque

17/06/2021
Pertinence