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275 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 236 trouvées
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Question n° 08959 posée par M. Marc Daunis
Encadrement des enfants porteurs de handicap par des auxiliaires de vie scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 10625 posée par Mme Claire-Lise Campion
Titularisation des AVS sous contrat unique d'insertion
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 10947 posée par M. Raymond Couderc
Statut des auxiliaires de vie scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 11255 posée par M. Michel Boutant
Situation des auxiliaires de vie scolaire sous contrat unique d'insertion
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 11770 posée par M. Simon Sutour
Situation des auxiliaires de vie scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 39 trouvées
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Question n° 21886 posée par M. Yves Détraigne
Reconnaissance des assistants de vie scolaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05320 posée par M. Jean-Pierre Bansard
Inclusion scolaire dans les établissements appartenant au réseau de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 17849 posée par M. Yves Détraigne
Mesures en faveur de l'école inclusive
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18943 posée par M. Jean-Claude Requier
Financement des accompagnants d'élèves en situation de handicap et inclusion scolaire et périscolaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22068 posée par Mme Agnès Canayer
Prise en charge du financement des accompagnants des élèves en situation de handicap sur les temps périscolaires
La question est caduque
Pertinence