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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 43 trouvées

1. Question n° 05526 posée par M. Jean Louis Masson

   Financement des accompagnants d'élèves en situation de handicap

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   23/02/2023

   Pertinence

2. Question n° 05037 posée par Mme Laure Darcos

   Contrat unique des accompagnants d'enfants en situation de handicap

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   02/02/2023

   Pertinence

3. Question n° 04900 posée par M. Christian Redon-Sarrazy

   Développement de l'école inclusive et accompagnement des enfants en situation de handicap

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   26/01/2023

   Pertinence

4. Question n° 04475 posée par M. Jean Louis Masson

   Financement des accompagnants d'élèves en situation de handicap

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   22/12/2022

   Pertinence

5. Question n° 04521 posée par Mme Annick Jacquemet

   Modalités de prise en charge des accompagnants d'enfants en situation de handicap pendant la pause méridienne dans les écoles privées sous contrat

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   22/12/2022

   Pertinence

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Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 08682 posée par M. Patrice Joly

   Prise en charge des accompagnants d'élèves en situation de handicap par les collectivités locales lors des temps périscolaires

   En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   19/10/2023

   Pertinence