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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
3 questions
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Question n° 02091 posée par M. Jean-François Husson
Accueil des enfants en situation de handicap sur les temps extra-scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 14087 posée par M. Jean Germain
Situation des AVS lors des temps d'activités périscolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 13943 posée par M. François Marc
Prise en charge des auxiliaires de vie scolaire sur le temps périscolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence