Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 29 trouvées

Question n° 14321 posée par M. Yves Détraigne

Situation des accompagnants des élèves en situation de handicap

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

13/02/2020
Pertinence
Question n° 1041G posée par Mme Colette Mélot

Scolarisation des enfants handicapés

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

21/11/2019
Pertinence
Question n° 0995S posée par M. Didier Marie

Situation de nombreux accompagnants d'élèves en situation de handicap

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

07/11/2019
Pertinence
Question n° 12854 posée par M. Jacques-Bernard Magner

Scolarisation des élèves en situation de handicap

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

31/10/2019
Pertinence
Question n° 12739 posée par Mme Laurence Cohen

Manque d'accompagnants d'élèves en situation de handicap dans les écoles

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

24/10/2019
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 1960S posée par M. Pierre-Jean Verzelen

Difficultés de recrutement des auxiliaires de vie scolaire

La question est caduque

02/12/2021
Pertinence
Question n° 23793 posée par M. Stéphane Ravier

Statut et situation des accompagnants des élèves en situation de handicap

La question est caduque

15/07/2021
Pertinence
Question n° 18943 posée par M. Jean-Claude Requier

Financement des accompagnants d'élèves en situation de handicap et inclusion scolaire et périscolaire

La question est caduque

19/11/2020
Pertinence