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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

1. Question n° 18258 posée par M. Cyril Pellevat

   Formation des salariés sous contrat unique d'insertion ou contrat d'accompagnement dans l'emploi d'un établissement d'enseignement secondaire

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   15/10/2015

   Pertinence

2. Question n° 15268 posée par Mme Chantal Deseyne

   Manque d'auxiliaires de vie scolaire

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   19/03/2015

   Pertinence

3. Question n° 1020S posée par M. Michel Billout

   Situation des auxiliaires de vie scolaire et accompagnants des élèves en situation de handicap en Seine-et-Marne

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes

   12/02/2015

   Pertinence

4. Question n° 1004S posée par Mme Nicole Bricq

   Situation des accompagnants des élèves en situation de handicap

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

   05/02/2015

   Pertinence

5. Question n° 14087 posée par M. Jean Germain

   Situation des AVS lors des temps d'activités périscolaires

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   11/12/2014

   Pertinence

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