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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

  1. Question n° 02800 posée par M. Michel Canévet

    Financement des accompagnants d'élèves en situation de handicap sur les temps périscolaires dans les établissements privés sous contrat avec l'État

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00957 posée par M. Max Brisson

    Conséquences de la charge du recrutement des accompagnants d'élèves en situation de handicap par les collectivités territoriales

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00168 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

    Accompagnement des élèves en situation de handicap dans les établissements scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00551 posée par M. Jean-Claude Requier

    Financement des accompagnants d'élèves en situation de handicap et inclusion scolaire et périscolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00571 posée par M. Rémy Pointereau

    Recrutement et rémunération des accompagnants des enfants en situation de handicap et conséquences pour les collectivités territoriales

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 26948 posée par M. Rémy Pointereau

    Recrutement et rémunération des accompagnants des enfants en situation de handicap et conséquences pour les collectivités territoriales

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 26938 posée par M. Yves Détraigne

    Continuité de la prise en charge des enfants en situation de handicap à l'école

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 26778 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

    Accompagnement des élèves en situation de handicap dans les établissements scolaires

    La question est caduque

    Pertinence Faible