Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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67 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 62 trouvées

  1. Question n° 10797 posée par M. Jacques Grosperrin

    Transformations souhaitables de l'école inclusive

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10120 posée par M. Patrice Joly

    Souffrances vécues par les accompagnants d'élèves en situation de handicap

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02575 posée par M. Pierre Charon

    Rapport du Défenseur des droits sur la scolarisation des enfants en situation de handicap

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02023 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Accompagnants d'élèves en situation de handicap

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01755 posée par Mme Laurence Garnier

    Précarisation du métier d'accompagnant d'élèves en situation de handicap

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 27727 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Accompagnants d'élèves en situation de handicap

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 26266 posée par M. Jean Hingray

    Précarisation accélérée des accompagnants d'élèves en situation de handicaps

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 23793 posée par M. Stéphane Ravier

    Statut et situation des accompagnants des élèves en situation de handicap

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 23575 posée par Mme Marie-Claude Varaillas

    Revalorisation du statut des accompagnants des élèves en situation de handicap

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 23388 posée par M. Jacques Grosperrin

    Conditions de travail des accompagnants d'élèves en situation de handicap

    La question est caduque

    Pertinence Faible