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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

1. Question n° 13859 posée par M. Michel Le Scouarnec

   Accompagnants des élèves en situation de handicap

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   27/11/2014

   Pertinence

2. Question n° 1004S posée par Mme Nicole Bricq

   Situation des accompagnants des élèves en situation de handicap

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

   05/02/2015

   Pertinence

3. Question n° 1020S posée par M. Michel Billout

   Situation des auxiliaires de vie scolaire et accompagnants des élèves en situation de handicap en Seine-et-Marne

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes

   12/02/2015

   Pertinence

4. Question n° 15268 posée par Mme Chantal Deseyne

   Manque d'auxiliaires de vie scolaire

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   19/03/2015

   Pertinence

5. Question n° 15429 posée par M. Patrick Abate

   Accès aux activités périscolaires pour les enfants atteints de handicap

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   26/03/2015

   Pertinence

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