Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 03287 posée par M. Claude Kern

    Statut et indemnités des accompagnants d'élèves en situation de handicap

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 03577 posée par Mme Monique Lubin

    Situation des accompagnants des élèves en situation de handicap

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte

  3. Question n° 03629 posée par M. Jean-Pierre Decool

    Statut des auxiliaires scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 03884 posée par M. Joël Labbé

    Situation des auxiliaires de vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte

  5. Question n° 03939 posée par Mme Maryvonne Blondin

    Situation de précarité des auxiliaires de vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 21886 posée par M. Yves Détraigne

    Reconnaissance des assistants de vie scolaire

    La question est caduque

    Pertinence Faible