Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 26 trouvées

  1. Question n° 00111 posée par M. Loïc Hervé

    Scolarisation des enfants handicapés

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 00506 posée par Mme Corinne Féret

    Amélioration de l'accompagnement des enfants en situation de handicap sur le temps périscolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 02988 posée par M. Antoine Lefèvre

    Accompagnement des enfants en situation de handicap pendant le temps périscolaire

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 03651 posée par M. Yannick Botrel

    Situation des auxiliaires de vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 06834 posée par M. Roland Courteau

    Scolarisation des enfants en situation de handicap

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 17849 posée par M. Yves Détraigne

    Mesures en faveur de l'école inclusive

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 18943 posée par M. Jean-Claude Requier

    Financement des accompagnants d'élèves en situation de handicap et inclusion scolaire et périscolaire

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 23793 posée par M. Stéphane Ravier

    Statut et situation des accompagnants des élèves en situation de handicap

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne