Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 15320 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Accueil des élèves en situation de handicap au sein des établissements scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 14750 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Accueil des élèves en situation de handicap au sein des établissements scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 14321 posée par M. Yves Détraigne

    Situation des accompagnants des élèves en situation de handicap

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Forte

  4. Question n° 13100 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

    Accompagnants d'élèves en situation de handicap

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Forte

  5. Question n° 12739 posée par Mme Laurence Cohen

    Manque d'accompagnants d'élèves en situation de handicap dans les écoles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très forte

Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 18 trouvées

  1. Question n° 27651 posée par M. Pascal Savoldelli

    Non-remplacements d'enseignants

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 27541 posée par Mme Laurence Cohen

    Privatisation des accompagnants d'élèves en situation de handicap

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 27300 posée par M. Michel Dagbert

    Prise en charge des accompagnants d'enfants en situation de handicap lors des temps périscolaires

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 27308 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

    Financement des postes d'accompagnants des enfants en situation de handicap

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 26938 posée par M. Yves Détraigne

    Continuité de la prise en charge des enfants en situation de handicap à l'école

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions sans réponses