Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 27 trouvées

  1. Question n° 19607 posée par M. Jackie Pierre

    Modification de la procédure d'adoption au Viêt-Nam

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 19786 posée par M. Philippe Richert

    Modification de la procédure d'adoption au Viêt-Nam et mise en place de l'AFA

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 20845 posée par Mme Patricia Schillinger

    Procédures d'adoption au Viêt-Nam

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00189 posée par M. Jacques Legendre

    Agence française de l'adoption

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 00348 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Agence française de l'adoption

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 26907 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Adoption internationale en Inde

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 27102 posée par Mme Michelle Demessine

    Situation de l'adoption internationale

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne