Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

Question n° 29418 posée par M. André Meric

AFPA: transfert du siège à Bordeaux

Réponse du ministère : Travail

08/03/1979
Pertinence
Question n° 04841 posée par M. Claude Domeizel

Avenir de l'AFPA

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

19/06/2008
Pertinence
Question n° 04893 posée par M. Philippe Marini

Projet de réforme de la formation professionnelle

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

26/06/2008
Pertinence
Question n° 05370 posée par M. Charles Gautier

Avenir de l'AFPA

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

21/08/2008
Pertinence
Question n° 09461 posée par M. Marc Daunis

Avenir de l'Association nationale pour la formation professionnelle des adultes

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

09/07/2009
Pertinence