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261 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 251 trouvées

  1. Question n° 10697 posée par Mme Odette Terrade

    Implantation de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 18497 posée par M. Claude Huriet

    Dispositions arrêtées pour maîtriser les risques liés à la contamination par les dioxines de produits alimentaires

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0274G posée par M. Philippe Darniche

    Marée noire consécutive au naufrage de l'Erika

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 24695 posée par M. Bernard Seillier

    Sécurité alimentaire relative aux fromages

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0802S posée par M. Roland du Luart

    Stratégie de communication des pouvoirs publics concernant les maladies frappant les productions animales

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 34447 posée par M. Hubert Falco

    Incinération des taureaux de combat

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 34809 posée par M. Michel Moreigne

    Poursuite de la politique d'abattage systématique des troupeaux pour cause sanitaire

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 37643 posée par M. Emmanuel Hamel

    Crises alimentaires : remise en cause de la tutelle conjointe de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments (AFSSA)

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 37649 posée par M. Emmanuel Hamel

    Séparation entre l'évaluation et la gestion du risque alimentaire

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 37695 posée par M. Jean Louis Masson

    Modification du décret n° 97-298 relatif à l'huile de colza

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

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