Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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162 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 157 trouvées

Question n° 04470 posée par M. Emmanuel Hamel

Bilan des activités du réseau de vigilance de l'Agence française du sang

Réponse du ministère : Santé

20/11/1997
Pertinence
Question n° 11821 posée par M. Philippe Arnaud

Vaccination contre l'hépatite B

Réponse du ministère : Santé

05/11/1998
Pertinence
Question n° 14224 posée par M. Emmanuel Hamel

Mise en place d'un véritable observatoire du médicament

Réponse du ministère : Santé

18/02/1999
Pertinence
Question n° 15640 posée par M. Alfred Foy

Remplacement des mammographes obsolètes

Réponse du ministère : Santé

15/04/1999
Pertinence
Question n° 17503 posée par M. Claude Huriet

Menace de bioterrorisme

Réponse du ministère : Santé

01/07/1999
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 35621 posée par M. José Balarello

Effets secondaires des médicaments

La question est caduque

11/10/2001
Pertinence
Question n° 40111 posée par M. Jean-Léonce Dupont

Programme national de santé publique 2002 consacré aux dyslipidémies

La question est caduque

18/06/2002
Pertinence
Question n° 12548 posée par M. Rachel Mazuir

Nécessité de maintenir l'obligation vaccinale pour le DTP

La question est caduque

18/03/2010
Pertinence
Question n° 13992 posée par Mme Catherine Dumas

Commercialisation et consommation de la méphédrone

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

17/06/2010
Pertinence
Question n° 15560 posée par M. Rachel Mazuir

Déficience de l'évaluation des nouveaux médicaments

La question est caduque

21/10/2010
Pertinence