Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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74 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 71 trouvées

  1. Question n° 17503 posée par M. Claude Huriet

    Menace de bioterrorisme

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 25014 posée par M. Nicolas About

    Autorisation de commercialisation des stylos auto-injecteurs d'adrénaline destinés aux enfants souffrant d'allergies alimentaires

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 26869 posée par M. Charles Descours

    Réglementation française relative aux prothèses en gel de silicone

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 26918 posée par M. Gérard Cornu

    Autorisation de commercialisation de stylos auto-injecteurs d'adrénaline destinés aux enfants allergiques

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 26964 posée par Mme Nelly Olin

    Autorisation de commercialisation de stylos auto-injecteurs d'adrénaline destinés aux enfants allergiques

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 40111 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Programme national de santé publique 2002 consacré aux dyslipidémies

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 12548 posée par M. Rachel Mazuir

    Nécessité de maintenir l'obligation vaccinale pour le DTP

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 13992 posée par Mme Catherine Dumas

    Commercialisation et consommation de la méphédrone

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible