Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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63 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 60 trouvées

  1. Question n° 17955 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière

    Lutte contre les allergies respiratoires sévères

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 13362 posée par M. Roland Courteau

    Explosion des allergies respiratoires

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 07313 posée par Mme Odette Terrade

    Lien entre la prise d'un traitement hormonal de la ménopause et le risque de cancer du sein

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 05141 posée par Mme Patricia Schillinger

    Cancer de la prostate

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02534 posée par M. Yves Krattinger

    Risques éventuels des vaccinations dites « anticancéreuses »

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 09452 posée par M. Louis Souvet

    Evaluation de la pratique homéopathique

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 40111 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Programme national de santé publique 2002 consacré aux dyslipidémies

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 22519 posée par M. Claude Huriet

    Dépistage du cancer colorectal

    La question a été transformée.

    Pertinence Faible