Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

53 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 52 trouvées

  1. Question n° 00096 posée par M. Marcel Vidal

    Prêts locatifs aidés en secteur rural

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  2. Question n° 03292 posée par M. Roger Besse

    Montant des dotations octroyées pour l'amélioration de l'habitat du secteur privé dans le Cantal

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Faible

  3. Question n° 09216 posée par M. Roger Rigaudière

    Dotations en matière d'amélioration de l'habitat privé ancien

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 11769 posée par M. Edouard Le Jeune

    Accroissement des crédits d'Etat pour l'amélioration de l'habitat privé

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 11837 posée par M. Marcel Vidal

    Politique d'amélioration de l'habitat

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 12158 posée par M. Yves Daudigny

    Réforme territoriale : devenir du soutien à l'amélioration de l'habitat privé

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne