Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 32 trouvées

Question n° 02213 posée par M. Henri Belcour

Restauration des bâtiments anciens en zone rurale

Réponse du ministère : Équipement

24/07/1986
Pertinence
Question n° 02448 posée par M. Marcel Vidal

Bilan des initiatives engagées par l'agence nationale d'amélioration de l'habitat

Réponse du ministère : Équipement

14/08/1986
Pertinence
Question n° 08649 posée par M. André Voisin

Taux de la taxe additionnelle de droit au bail

Réponse du ministère : Budget

19/11/1987
Pertinence
Question n° 14166 posée par M. Hubert Haenel

Préservation du patrimoine bâti en zone rurale

Réponse du ministère : Équipement

14/03/1991
Pertinence
Question n° 16437 posée par M. Hubert Haenel

Préservation du patrimoine bâti en zone rurale

Réponse du ministère : Équipement

18/07/1991
Pertinence