Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 38 trouvées

  1. Question n° 00071 posée par M. Yves Détraigne

    Faciliter la production du médicament en France

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 00116 posée par M. Loïc Hervé

    Marchandisation du plasma par des laboratoires privés

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 24604 posée par M. Hervé Maurey

    Pénurie de médicaments dans les officines

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 24569 posée par M. Olivier Cigolotti

    Rupture d'approvisionnement de médicaments

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 0967G posée par M. Olivier Cigolotti

    Dépakine

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très forte

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 25638 posée par M. Olivier Cigolotti

    Retrait du médicament Docétaxel

    La question est caduque

    Pertinence Très forte