Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

3 questions

Question n° 0955S posée par M. Henri Cabanel

Pénuries du traitement Beyfortus et des médicaments

Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées

07/12/2023
Pertinence
Question n° 0804S posée par Mme Laurence Harribey

Pénurie de médicaments

Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées

28/09/2023
Pertinence
Question n° 01017 posée par Mme Céline Brulin

Lisibilité des dates de péremption des médicaments pour les personnes malvoyantes

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

14/07/2022
Pertinence

Questions sans réponse

3 questions affichées sur les 17 trouvées

Question n° 23753 posée par Mme Corinne Imbert

Conditions de recrutement des agents de l'agence nationale de sécurité du médicament

La question est caduque

15/07/2021
Pertinence
Question n° 22875 posée par Mme Nadège Havet

Prescriptions de psychotropes pour les jeunes

La question est caduque

13/05/2021
Pertinence
Question n° 21731 posée par M. René-Paul Savary

Médicaments dérivés du plasma sanguin

La question est caduque

25/03/2021
Pertinence
Question n° 21510 posée par Mme Corinne Imbert

Avenir de la filière plasma

La question est caduque

18/03/2021
Pertinence
Question n° 21527 posée par M. Arnaud Bazin

Trafic de médicaments sur ordonnance et son impact sur les mineurs isolés non accompagnés

La question est caduque

18/03/2021
Pertinence

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