Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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60 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 55 trouvées

Question n° 19009 posée par M. Damien Regnard

Stocks de médicaments

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

19/11/2020
Pertinence
Question n° 15211 posée par M. Pascal Allizard

Usage de l'hydroxychloroquine contre le Covid-19

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

09/04/2020
Pertinence
Question n° 13689 posée par M. Claude Raynal

Augmentation des prescriptions de produits psychostimulants aux enfants dits « hyperactifs »

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

02/01/2020
Pertinence
Question n° 11300 posée par M. Mathieu Darnaud

Pénurie de corticoïdes

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

04/07/2019
Pertinence
Question n° 09440 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

Prescriptions de psychostimulants aux enfants

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

14/03/2019
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 15253 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

Menace d'une pénurie de médicaments et notamment de chloroquine

La question est caduque

16/04/2020
Pertinence
Question n° 00272 posée par Mme Laurence Cohen

Stérilet mirena

La question est caduque

13/07/2017
Pertinence
Question n° 26018 posée par Mme Laurence Cohen

Stérilet mirena

La question est caduque

29/06/2017
Pertinence
Question n° 12380 posée par M. Marcel Rainaud

Consommation des psychotropes

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

03/07/2014
Pertinence
Question n° 05513 posée par Mme Patricia Schillinger

Médicaments contre l'hypertension artérielle

La question est caduque

28/03/2013
Pertinence